Titres sécurisés

Aujourd’hui en France, il existe un grand nombre de titres sécurisés attribués aux nationaux comme aux étrangers pour différents motifs. Ces titres officiels ont plusieurs utilités de premier ordre, tel que notamment l’identification de son porteur et de ses différents droits, caractérisés par la nature dudit titre.




Ainsi, un permis de conduire permettra lors d’un contrôle de démontrer que le porteur du titre est bien habilité à conduire sur le territoire français ainsi que dans de nombreux autres pays dans lesquels le permis de conduire émis par l’État français est reconnu. Les étrangers résidant en France pourront également attester de leur légitimité à demeurer sur le territoire grâce à leur titre de séjour, dont les spécificités dépendront du ou des motifs de résidence de son porteur. C’est l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) qui est en charge de la distribution des différents titres sécurisés attribués par l’État français.




Le certificat d’immatriculation : la carte d’identité de votre véhicule

Le certificat d’immatriculation est le document officiel qui répertorie plusieurs informations clés sur le véhicule. En effet, ce dernier a pour rôle d’identifier la voiture et contient son numéro d’immatriculation, le nom du propriétaire (s’il y a plusieurs propriétaires, les coordonnées de l’ensemble de ces derniers doivent être inscrites sur le certificat d’immatriculation) ainsi que la date de mise en circulation du véhicule, ses caractéristiques techniques et diverses informations relatives à sa conformité (comme par exemple le dernier contrôle technique).

Si ce document a pour objectif évident d’apporter un maximum d’informations sur le véhicule en circulation, notamment dans le cas d’une vente, ou d’attester de sa légitimité et de son bon état général, il s’agit également de l’un des certificats qui peut être demandé par un agent de police ou un douanier à l’occasion d’un contrôle. Ainsi, ce document doit toujours être présent auprès du conducteur lorsqu’il utilise son véhicule. Pendant toute la période de détention par le propriétaire de son véhicule, aucune réédition n’est nécessaire, en ce que le certificat d’immatriculation est valable durant toute la durée d’utilisation du véhicule. Pour une sécurité accrue de ce document, du papier sécurisé, des encres UV ainsi qu’un hologramme sont utilisés dans sa conception.



Le passeport : la pièce d’identité à l’internationale

Le passeport est l’un des documents d’identité les plus importants, notamment pour les citoyens ayant pour ambition de se rendre à l’étranger. En effet, ayant valeur de pièce d’identité sur le territoire français, ce document officiel et sécurisé permet aux Français de prouver leur identité ainsi que leur nationalité à l’étranger, et notamment dans les pays en dehors de l’espace Schengen ou ceux n’ayant aucun accord bilatéral avec l’Etat français. En raison de l’omniprésence du passeport dans les espaces aériens, c’est l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) qui régit techniquement ces documents, raison pour laquelle les normes qui l’entourent tendent à être harmonisées à l’échelle internationale. Depuis 2009, la sécurité de ces titres officiels a été amplement augmentée grâce à la distribution des passeports biométriques.




Le permis de conduire

Le permis de conduire est le document officiel qui atteste du droit de conduire de son propriétaire. Bien qu’il ne s’agisse pas d’un titre d’identité officiel sur le territoire français, il peut bien souvent être utilisé de façon non officielle pour identifier un individu, en ce que ce document présente les mêmes informations essentielles que les cartes d’identités et les transports : nom, prénom, coordonnées et photo d’identité. Alors qu’il s’agissait auparavant de documents valables à vie, les nouveaux permis de conduire doivent être réédités tous les 15 ans, ceci dans le but de faciliter la reconnaissance de son porteur lors des éventuels contrôle. Le permis de conduire indique les permis dont est titulaire son porteur ainsi que les conditions et restrictions éventuelles limitant les droits de ce dernier.




Les différentes cartes de séjour

Les cartes de séjour correspondent aux titres officiels attribués par l’administration française pour les étrangers résidant sur le territoire. La carte de séjour peut être délivrée pour plusieurs raisons, en fonction du motif de présence de son détenteur sur le sol français, ainsi, il est possible d’être titulaire d’une carte de séjour portant la mention « visiteur », « étudiant », « scientifique » ou encore « travailleur saisonnier » (il ne s’agit que de quelques exemples). On distingue aujourd’hui quatre grandes catégories de titres de séjour qui, à nouveau, sont attribués en fonction des différents types de résidence sur le territoire. Les cartes de séjour temporaires sont valables pour une durée d’une année renouvelable. La carte de séjour « compétences et talents » est quant à elle valable 3 ans et peut être renouvelée une fois ce délai atteint. Enfin, les cartes de séjour permettant le plus long séjour avant renouvellement sont la carte de séjour « retraité » ainsi que le titre de résident qui permettent de résider dix années consécutives en France.